Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XFP MES
Elan Software Systems

Numéro de dépôt :
99830771
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque XFP MES

Déposée le 15 décembre 1999 par la société Elan Software Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XFP MES »

Le déposant est la société Elan Software Systems domicilié(e) 20 avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 507 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques RIGONI Elan Software Systems - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Elan Software Systems a également déposé les autres marques suivantes : ELAN software Systems , XFP warehouse and material flow , XFP Modes opératoires , XFP Dispensing , Elan Software Systems , DESIGN & RUN APPROACH , MESOLUTION , XFP warehouse and material flow , XFP Flux matières , ELAN MES


Elan Software Systems - 20 avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 419507082


Monsieur Jean-Jacques RIGONI Elan Software Systems - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet total n°307189 - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-09-11

Elaboration (conception) de logiciels et progiciels dédiés aux industries réglementées et pharmaceutiques, cosmétiques, de chimie fine, de biotechnologie, alimentaires, agricoles et environnementales. Intégration et mise en oeuvre de logiciels pour la supervision, le contrôle, la traçabilité, la sécurisation, la planification, le suivi des opérations de production, de recherche et développement et de fabrication. Création de logiciels et de progiciels pour la pesée, le suivi des ordres de fabrication, la gestion logistique, l'emballage, l'étiquetage, la réception, le suivi de fabrication, les expéditions cliniques. Edition de logiciels et progiciels pour informatiser les modes opératoires, informatiser les opérations de pesée, informatiser la gestion magasin, informatiser la gestion des stocks, informatiser la création des formules. Création et intégration de logiciels et de progiciels informatisant les ressources et les emplois financiers, humains, logistiques, matériels, intellectuels, informatiques, commerciaux, marketing, éducatifs, culturels, industriels, de services, juridiques, d'assurance qualité, de validation, de design, de communication, de technologie, de gestion de projet et de conseil. Mise à jour de logiciels et progiciels, location de logiciels et progiciels informatiques, conseil en matière de logiciels, maintenance de logiciels et progiciels, validation de logiciels et progiciels, programmation pour ordinateurs et pour logiciels, consultation en matière de logiciels, progiciels et base de données. Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de pesage, de mesurage, de calibrage, d'étalonnage, de signalisation, de contrôle, d'enregistrement, de transmission, de reproduction, d'analyse. Logiciels paramétrables et standards, Cédéroms. Saisie et traitements de données, conseil et consulting en gestion informatiques, formation à l'utilisation de logiciels et progiciels, services de publicité, gestion et administration des affaires commerciales, juridiques et industrielles ; promotion des ventes par des tiers, exploitation commerciale, administrative et financière de bases de données, création de base de données, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, vente, location et administration de licences logicielles. Vente, location et gestion de logiciels multilingues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.